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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL
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KY DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KY DESIGN
SICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3668925
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2029
KY DESIGN de SICAL

Présentation de la marque KY DESIGN

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KY DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICAL domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICAL, M. DREYFUSS HENRI domicilié(e) 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France.

La marque KY DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KY DESIGN arrivera à expiration en date du 3 août 2029.

SICAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LITERIE SCANDINAVE , SICAL , ZENSTAR RELAXATION , GLOBAL CENTER , S , INTER-CHAINES , GLOBAL , Shanti , GLOBAL Nature AMBIANCES


SICAL, SAS - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France - SIREN 873200547


SICAL, M. DREYFUSS HENRI - 201 BD GUSTAVE FLAUBERT, BP 58 - 63015 - CLERMONT-FERRAND Cedex 2 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 30 août 2019 n°2724385 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.